Mentions légales

Éditeur du site

Le site internet piotre.fr est édité par M. Pierre YGOUF, agissant en tant qu’artiste-auteur (sous le pseudonyme « Piotre »). M. Ygouf est Entrepreneur individuel, immatriculé au Répertoire des Entreprises et Établissements sous le numéro SIRET 530 106 830 00025. Son adresse postale est 17 rue du Général Gallieni
14780 Lion-sur-mer (France), et il peut être contacté par email à contact@piotre.fr. Le Directeur de la publication du site est M. Pierre Ygouf.

Réalisation et maintenance du site

Le présent site a été réalisé et est maintenu par la société SEEUSOON DIGITAL, SAS au capital de 1 000 €, immatriculée au RCA Caen sous le numéro 881 293 443 00019. Siège social : 11 rue Saint-Laurent 14000 Caen (France).

Hébergement du site

Le présent site est hébergé par la société OVH, OVH SAS au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045. Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (France). Téléphone : 1007.

Politique de Confidentialité et Protection des Données Personnelles

L’Artiste accorde une grande importance à la protection des données personnelles des Utilisateurs du Site et s’engage à traiter ces données en conformité avec la réglementation française et européenne applicable, notamment le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (dit Règlement Général sur la Protection des Données – RGPD) et la loi française « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur le Site est M. Pierre Ygouf (contact@piotre.fr), en sa qualité d’éditeur du Site et de vendeur des Œuvres. À ce titre, il détermine les finalités et les moyens des traitements de données personnelles effectués et veille à leur conformité. Aucune désignation d’un délégué à la protection des données (DPO) n’est requise pour cette activité.

Données collectées

Données fournies par l’Utilisateur : Lors de l’utilisation du Site et notamment lors de la passation d’une commande ou de la création d’un compte, le Client est amené à fournir un certain nombre de données personnelles le concernant. Ces informations incluent par exemple : son nom, prénom, adresse postale, adresse email, numéro de téléphone, informations nécessaires à la livraison (et éventuellement notes de commande), ainsi que ses informations de paiement (lesquelles sont traitées par un prestataire bancaire sécurisé et ne sont pas stockées directement par le Site). Si le Client contacte l’Artiste (via le formulaire de contact ou par email), les données transmises (comme son adresse email et le contenu de son message) seront également traitées. De même, si l’Utilisateur poste un commentaire sur le blog du Site (si cette fonctionnalité est activée), les données qu’il renseigne (nom/pseudonyme, adresse email, contenu du commentaire) sont collectées afin de publier son commentaire.

Données collectées automatiquement : Lors de la navigation sur le Site, certaines données peuvent être collectées automatiquement par le système, notamment des données techniques telles que les logs de serveur (par exemple l’adresse IP de l’Utilisateur, le type de navigateur, l’horodatage de la visite) et les cookies ou traceurs (voir la section “Gestion des Cookies” ci-après). Ces données techniques sont collectées pour assurer la sécurité du Site et mesurer son audience de manière agrégée (le cas échéant).

Finalités du traitement

Les données personnelles des Utilisateurs sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes. L’Artiste n’utilise les données que dans le cadre de ces finalités, notamment :

Gestion des commandes et ventes : traitement et gestion des commandes d’Œuvres passées sur le Site, exécution du contrat de vente (expédition, livraison, facturation, comptabilité), suivi de la relation client (communication d’informations sur la commande, gestion des réclamations, service après-vente).
Communication avec les Utilisateurs : réponse aux demandes de contact ou d’informations émanant des Utilisateurs, assistance client.
Gestion des comptes utilisateurs : création et administration des comptes clients (si l’Utilisateur crée un compte sur le Site), mémorisation de ses préférences.
Envoi d’informations : envoi au Client d’emails de confirmation et de notifications concernant sa commande. Sous réserve du consentement préalable du Client (ou sur la base de l’intérêt légitime lorsqu’il est déjà client), l’adresse email pourra également être utilisée pour envoyer des nouvelles de l’Artiste ou des informations sur de nouvelles Œuvres ou expositions (newsletter). Le Client peut s’opposer à tout moment à recevoir ce type de communications en suivant le lien de désinscription présent dans les emails ou en contactant l’Artiste.
Respect des obligations légales : conservation des factures et documents comptables, gestion des demandes d’exercice de droits des personnes concernées, communication d’informations aux autorités si la loi l’exige (par exemple, dans le cadre d’une procédure judiciaire).
Amélioration du service : éventuellement, analyse des usages du Site par les Utilisateurs afin d’améliorer l’expérience utilisateur et la qualité des services (cette analyse se fait de manière anonyme ou agrégée ; voir section Cookies).

Les données ne seront pas traitées ultérieurement d’une manière incompatible avec ces finalités. En particulier, l’Artiste s’engage à ne jamais vendre ou céder les données personnelles des Utilisateurs à des tiers à des fins commerciales sans leur consentement explicite.

Bases juridiques du traitement

Selon la nature des données et des finalités poursuivies, les traitements effectués reposent sur l’une des bases légales suivantes, conformément à l’article 6 du RGPD :

Exécution du contrat : le traitement des données du Client est généralement nécessaire pour exécuter le contrat de vente conclu lors d’une commande (gestion et livraison de la commande, facturation, service client).
Obligation légale : certains traitements sont imposés par la réglementation (par ex. conservation des factures, réponse aux demandes officielles).
Intérêt légitime : l’Artiste peut avoir un intérêt légitime à traiter certaines données (par ex. pour prévenir la fraude, assurer la sécurité du Site, améliorer ses services, ou communiquer à un client existant des informations sur des œuvres similaires susceptibles de l’intéresser). Dans ce cas, il veille à ne pas porter une atteinte disproportionnée aux droits et libertés des Utilisateurs.
Consentement : pour les envois de newsletter aux visiteurs non clients ou l’utilisation de certains cookies non essentiels, l’Artiste recueille le consentement préalable de l’Utilisateur (consentement qui peut être retiré à tout moment).

Destinataires des données

Les données personnelles collectées sont destinées à l’usage exclusif de l’Artiste dans le cadre des finalités décrites. Néanmoins, certaines données peuvent être communiquées à des tiers contractuellement impliqués dans le traitement des commandes, agissant en qualité de sous-traitants ou de partenaires, et ce uniquement dans la mesure nécessaire à l’exécution de leurs prestations :

Prestataires de paiement : par exemple, la société fournissant la plateforme de paiement en ligne (banque, prestataire de service de paiement tel que Stripe ou PayPal) qui traite les paiements et donc les données bancaires du Client. Ces prestataires assurent la sécurité des transactions et ne communiquent à l’Artiste que des informations limitées (confirmation de paiement, etc.).
Prestataires logistiques et de livraison : les transporteurs chargés d’acheminer les Œuvres au Client (ex : La Poste, Chronopost, DHL…) auxquels sont fournies les informations nécessaires (nom, adresse, téléphone pour la livraison).
Hébergeur du site : la société OVH qui héberge les données du Site et donc éventuellement les données personnelles collectées (OVH est tenue à une obligation de sécurité et de confidentialité des données).
Prestataires techniques : éventuellement, d’autres intervenants techniques de confiance pour le fonctionnement du Site, par exemple l’outil de gestion de la boutique en ligne (WooCommerce) ou le système de gestion de contenu (WordPress), les outils de mesure d’audience ou d’emailing. Ces prestataires peuvent, dans le cadre de leur service, traiter des données techniques ou personnelles pour le compte de l’Artiste, en conformité avec le RGPD (contrat de sous-traitance à l’appui).
Autorités légales : si la loi l’exige ou dans le cadre d’une procédure légale, l’Artiste peut être amené à divulguer des données personnelles pour donner suite aux demandes des autorités judiciaires ou administratives (ex : contrôle fiscal, enquête de police, etc.).

En dehors de ces cas, les données personnelles ne seront pas communiquées à des tiers sans le consentement préalable de la personne concernée. Si l’Artiste envisage de faire appel à de nouveaux destinataires tiers, il en informera préalablement l’Utilisateur et recueillera son consentement lorsque la loi l’exige.

Durée de conservation

L’Artiste ne conserve les données personnelles que pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont été collectées, et dans le respect de la législation en vigueur. De manière générale :

Données de commande/facturation : les informations relatives aux commandes et factures sont conservées pendant une durée de 10 ans à compter de la clôture de l’exercice comptable (obligation légale fiscale et comptable).
Données client (compte) : si le Client crée un compte sur le Site, les données associées au compte (informations de profil, historique des commandes) sont conservées tant que le compte est actif. En cas d’inactivité du compte pendant plus de 3 ans, l’Artiste pourra prendre contact pour savoir si le Client souhaite le maintenir. Sans réponse, les données du compte pourraient être archivées ou supprimées.
Données de contact : les communications (emails, messages) reçues dans le cadre de demandes de renseignements ou de support sont conservées pour le temps nécessaire au traitement de la demande, puis archivées pendant la durée de prescription légale applicable (par exemple 5 ans) à des fins de preuve.
Données de newsletter : l’adresse email utilisée pour l’envoi de newsletters ou communications marketing est conservée tant que la personne ne s’est pas désinscrite. En cas de désinscription, les données de contact sont supprimées de la liste de diffusion sans délai.
Logs techniques : les journaux du serveur web (logs de connexion) sont conservés pendant une durée courte (quelques mois) pour des raisons de sécurité et d’administration du système.
Cookies : la durée de conservation des cookies est précisée dans la section « Cookies » ci-après, et varie selon leur nature (session ou persistants). Voir la section dédiée pour plus de détails.

Au-delà de ces durées, les données peuvent être anonymisées à des fins purement statistiques et sans possibilité d’identification, ou supprimées.

Droits des personnes concernées

Conformément à la réglementation applicable, toute personne dont les données personnelles sont traitées dispose des droits suivants sur ses données :

Droit d’accès : le droit d’obtenir confirmation que des données personnelles la concernant sont traitées, et d’en obtenir communication ainsi que des informations sur les traitements effectués.
Droit de rectification : le droit de faire corriger les données personnelles inexactes ou incomplètes.
Droit à l’effacement (droit à l’oubli) : le droit de demander l’effacement de ses données dans certains cas, par exemple si elles ne sont plus nécessaires au regard des finalités, si le consentement a été retiré, ou encore si les données ont fait l’objet d’un traitement illicite. (Attention : ce droit n’est pas absolu, l’Artiste peut devoir conserver certaines données malgré la demande, pour se conformer à ses obligations légales ou pour l’exercice ou la défense de droits en justice).
Droit à la limitation du traitement : le droit de demander de suspendre temporairement l’utilisation de certaines données (par ex., le temps de vérifier une contestation sur l’exactitude des données, ou en cas d’utilisation illicite).
Droit d’opposition : le droit de s’opposer à tout moment, pour des raisons tenant à sa situation particulière, à un traitement de données personnelles fondé sur l’intérêt légitime de l’Artiste. En matière de prospection commerciale, le Client peut s’opposer à tout moment à recevoir de telles sollicitations (ex : newsletter) de la part de l’Artiste.
Droit à la portabilité : le droit, dans certains cas, de recevoir les données personnelles qu’il a fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de les transmettre à un autre responsable de traitement sans obstacle (par ex. récupérer les données de son compte).
Directives post-mortem : en France, le Client a le droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données personnelles après son décès (loi pour une République numérique du 7 octobre 2016, art.40-1 de la loi Informatique et Libertés).

Ces droits peuvent être exercés en contactant l’Artiste par email à contact@piotre.fr ou par courrier postal à l’adresse du responsable de traitement mentionnée plus haut. Il pourra être demandé à la personne un justificatif d’identité valide afin de s’assurer de l’origine de la demande. L’Artiste s’engage à donner suite aux demandes dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans le délai d’un mois prévu par la réglementation (sauf cas complexe pouvant justifier un délai prolongé de deux mois supplémentaires, conformément à l’article 12 du RGPD).

En cas de réponse jugée insatisfaisante, ou d’absence de réponse dans les délais, la personne concernée a le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente. En France, l’autorité de contrôle est la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, www.cnil.fr). Il est conseillé de contacter préalablement l’Artiste avant de saisir la CNIL, afin de tenter de résoudre la problématique de façon amiable.

Sécurité des données

L’Artiste met en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées afin d’assurer la confidentialité et l’intégrité des données personnelles, et de les protéger contre toute destruction, perte, altération, divulgation non autorisée ou accès non autorisé, de manière accidentelle ou illicite. Par exemple, le Site utilise le chiffrement SSL pour les pages de paiement, l’accès aux bases de données est restreint et protégé, et des sauvegardes régulières sont réalisées.

Les Utilisateurs sont toutefois informés qu’aucune transmission ou stockage de données sur Internet n’est totalement sécurisé. En cas de violation de données personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés des personnes, l’Artiste notifiera cet incident à la CNIL dans les délais légaux et informera les personnes concernées lorsque la loi l’exige.

Gestion des Cookies

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur le terminal (ordinateur, smartphone, tablette) de l’Utilisateur lors de la consultation d’un site web. Le Site piotre.fr utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service de boutique en ligne, notamment ceux liés à WooCommerce (le module de commerce électronique) et éventuellement d’autres cookies techniques de WordPress.

Cookies utilisés

Les cookies utilisés sur ce Site sont principalement les suivants :

Cookies de session et de panier d’achat : ces cookies, mis en place par WooCommerce, permettent de garder en mémoire le contenu du panier du Client tout au long de sa navigation et de finaliser sa commande. Par exemple, les cookies woocommerce_cart_hash et woocommerce_items_in_cart mémorisent respectivement l’identifiant du panier et le nombre d’articles qu’il contient, tandis que le cookie de session wp_woocommerce_session_* (où * est un identifiant unique) permet de relier le Client à son panier dans la base de données. Ces cookies sont essentiels pour le processus d’achat en ligne.
Cookies d’authentification : si le Client se connecte à un compte sur le Site, des cookies de session WordPress (wordpress_logged_in_*) sont utilisés pour maintenir sa session authentifiée lors de la navigation sur les pages du Site.
Cookie de préférence : un cookie comme wordpress_test_cookie peut être déposé pour tester si le navigateur accepte les cookies. D’autres cookies techniques peuvent mémoriser des préférences de l’Utilisateur (par ex. langue si le Site est multilingue, ce qui n’est pas le cas ici).
Pas de cookies publicitaires ni de traçage non essentiel : Le Site n’utilise pas de cookies à des fins publicitaires ciblées ou de partage sur les réseaux sociaux, ni de cookie d’analyse intrusive de type Google Analytics (sauf en cas de mention contraire ici). En conséquence, aucun cookie de profilage n’est déposé sans le consentement préalable de l’Utilisateur.

Tous les cookies utilisés sont soit des cookies de session (qui expirent à la fermeture du navigateur ou dans un délai court), soit des cookies ayant une durée de vie limitée nécessaire au fonctionnement (par exemple, le cookie de session WooCommerce expire généralement au bout de 2 jours).

Consentement de l’Utilisateur

Selon la réglementation (directive européenne dite “ePrivacy” transposée à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés, et recommandations de la CNIL), le dépôt de certains cookies nécessite le consentement préalable de l’Utilisateur, à l’exception de ceux qui sont strictement nécessaires au fonctionnement du service expressément demandé par l’utilisateur.

Dans le cas présent, les cookies utilisés par piotre.fr sont strictement nécessaires pour permettre le fonctionnement normal de la boutique en ligne (gestion du panier, de la session utilisateur, etc.) ou la fourniture d’un service expressément demandé par l’Utilisateur (comme rester connecté). Ces cookies sont donc exemptés de consentement préalable. Néanmoins, lors de sa première visite sur le Site, l’Utilisateur est informé de l’utilisation de cookies via un bandeau d’information. En poursuivant sa navigation sur le Site, il consent à l’utilisation de ces cookies nécessaires. Aucune donnée personnelle n’est collectée via ces cookies techniques au-delà de ce qui est nécessaire au fonctionnement du Site.

Si le Site venait à utiliser dans le futur des cookies supplémentaires (par exemple pour des statistiques Google Analytics ou des boutons de réseaux sociaux), le consentement explicite de l’Utilisateur serait requis et il aurait la possibilité de les accepter ou refuser via un outil de gestion des cookies.

Gestion des cookies par l’Utilisateur

L’Utilisateur a la possibilité de gérer et contrôler l’implantation des cookies via les paramètres de son navigateur internet. Il peut à tout moment configurer son navigateur pour qu’il signale la présence de cookies et propose de les accepter ou non, au cas par cas ou bien de les refuser systématiquement. L’Utilisateur peut également supprimer les cookies déjà enregistrés sur son terminal.

Toutefois, il est rappelé que le refus ou la suppression des cookies essentiels au fonctionnement du Site (cookies de panier, session…) peut dégrader l’expérience utilisateur et empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités, comme la commande en ligne. L’Artiste ne saurait être tenu responsable des conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires.

Pour la gestion des cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. L’Utilisateur peut consulter le menu d’aide de son navigateur pour savoir comment modifier ses souhaits en matière de cookies. À titre informatif :

Sur Firefox™: menu Outils > Options > Vie privée > Cookies.
Sur Chrome™: menu Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies et autres données du site.
Sur Internet Explorer™: menu Outils > Options Internet > Confidentialité.
Sur Safari™: menu Réglages > Préférences > Confidentialité.
Sur Edge™: menu Paramètres > Cookies et autorisations de site.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, l’Utilisateur peut également consulter le site de la CNIL (www.cnil.fr, section « Cookies : les outils pour les maîtriser »).

Dispositions finales

Les présentes mentions légales, CGU/CGV, politique de confidentialité et informations cookies forment un ensemble contractuel que l’Utilisateur du Site accepte intégralement. Si une disposition venait à être déclarée nulle ou sans effet, elle serait réputée non écrite sans entraîner la nullité de l’ensemble des conditions. Le fait pour l’Artiste de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une des dispositions n’emporte pas renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes dispositions.

Pour toute question relative à ces mentions légales ou aux conditions d’utilisation du Site, ou pour toute demande concernant un achat ou des données personnelles, vous pouvez contacter l’Artiste aux coordonnées indiquées ci-dessus.